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Jeudi 18 août 2005

Mission Plomb

« Etablissement d’un Etat des Risques d’Accessibilité au Plomb. »

Repérage (identification et localisation) des revêtements plombifères. Rédaction d’un rapport permettant une localisation aisée des éléments identifiés.

Cette mission se décompose en deux volets :

A) Intervention sur site

Phase d’investigation du bâti :

Objectif : garantir la fiabilité du diagnostic en tendant à l’exhaustivité, repérage des revêtements susceptibles de contenir du plomb.

Méthode : Inspection visuelle des composants constructifs du bâti afin de rechercher et de recenser les différents matériaux et produits susceptibles de contenir du plomb.

Analyse des revêtements

Objectif : Rechercher la présence de plomb dans les revêtements. La procédure suivie vise à assurer la représentativité de l’échantillonnage

Méthode :

o Analyse de la teneur en plomb des revêtements peints par analyseur portable à fluorescence X à source radioactive (Niton Xl 300)

o Chaque élément unitaire homogène défini par la notice méthodologique conjointe des ministères concernés est mesuré deux fois en cas de résultat négatif sur chacune de ses faces accessibles

Relevé cartographique des éléments repérés

Objectif : permettre une localisation sans ambiguïté des éléments repérés

Méthode :

o Fourniture des résultats exhaustifs sous forme de tableau synthétique avec localisation.

o Report sur plan des résultats positifs (taux de plomb supérieur à la norme 1 mg/cm2)

B) Contenu du rapport réalisé selon la notice méthodologique conjointe aux ministères concernés.

Chaque bâtiment fait l’objet d’un rapport indépendant.

Le rapport comprendra notamment :

Identification de la mission

Conditions de réalisation de la mission

Cartographie (schémas de localisation)

o Des locaux diagnostiqués et le cas échéant non diagnostiqués

o Des revêtements plombifères

Tableau exhaustif des résultats des mesures réalisées

Conclusions du diagnostic : Liste et localisation des revêtements plombifères présentant un taux de plomb supérieur à la norme consignation des états de conservation, caractéristiques d’occupation du local.

par Direction Technique publié dans : diagtimdti
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Jeudi 18 août 2005

Présentation générale

La souplesse d’une PME, la rigueur d’une entreprise structurée.
De statut libéral (cabinet d’Architecte), DIAGTIM a été créé en février 2000.
C’est aujourd’hui une P.M.E. avec 11 salariés permanents. Son activité initialement   dédiée aux polluants du bâtiment s’ouvre aujourd’hui à la Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie à la demande de nombreux Donneurs d’ordres nous ayant accorder leur confiance sur la problématique de l’amiante (ex : EDF : Centrale Nucléaire de Fessenheim). Sa spécialisation et sa capacité d’adaptation permettent au quotidien la réalisation d’opérations de grande envergure, se positionnant avec succès sur un terrain souvent réservé aux bureaux d’étude de dimension nationale.

Une pratique importante des diagnostics amiante : (Cf. article Nos références)
o       Une grande maîtrise dans la réalisation des diagnostics (méthode, rapport), une connaissance éprouvée des modes de construction (Architecte) et de l’utilisation des matériaux et produits amiantins.
          o       Des rapports de diagnostic répondant aux exigences de précision technique et   de rigueur tout en étant parfaitement accessibles à un public profane.

Des opérateurs tous issus du bâtiment et travaillant de longue date dans ce secteur d’activité : Un architecte responsable des opérations et systématiquement signataire du dossier.
o       Pertinence des diagnostics, constitution de dossiers complets en cas d’historique « amiante » sur l’immeuble concerné.

Cinq inspecteurs dédiés à l’activité amiante ayant réalisé 11.000 dossiers pour plus de 7 millions de m². Une structure d’entreprise qui permet de les mobiliser immédiatement (les fonctions de direction sont assumées par des experts)
o       Délais rapides et dérangement moindre des utilisateurs (possibilité de mobiliser plusieurs experts en même temps)
          o       La possibilité de réaliser les diagnostics quels que soient les impératifs de délais ou les contraintes d’accès

Optimisation des possibilités offertes par le traitement informatique :
o       Extrême rapidité dans le traitement des données après expertise (traitement par modèles informatiques, secrétariat permanent : 4 salariés) parfaite conformité normative des rapports.
        o       Possibilité de représentation en format PDF personnalisé et interactif.(sur demande)


Pratique éprouvée du repérage sur plan et par photographie croquis « in situ » par des professionnels du bâtiment (réalisation de nombreux dossiers de diagnostic avant démolition).
o       Des localisations explicites conformément à la réglementation


Une possibilité d’outil de gestion informatique du parc bâti (« GEST-DIAG » )(sur demande).
o        Le SGBD, « GEST-DIAG » s’architecture en deux éléments : une interface, des tables. Garantissant d’une part l’interopérabilité des réseaux (intra/extra net) au besoin et d’autre part une sécurité accrue par le cloisonnement de la consultation, de la saisie, de l’édition et bien sûr des mises à jour et de la sauvegarde (pour ce qui est de la version premium du progiciel).
Dans sa version « standard » « GEST-DIAG » (fournie avec les exemplaires papier) vous permet simplement et rapidement de consulter, d’éditer, et sous certaines conditions d’exporter tout ou en partie des éléments constitutifs des DTA (mais aussi par le biais des options et mises à jour : plomb, ascenseurs, ssi, etc.) A savoir, gestion des alertes notamment de contrôle triennal d’état de conservation, mise à jour et suivi des plans de retrait, suivi des fiches de communication aux entreprises intervenantes, suivi de la gestion et des intervenants sur les DTA eux-mêmes, etc.
                          Dans les deux versions, l’interface est personnalisable


OPQIBI, certificat n° 01 10 1502 :
L’OPQIBI est le seul organisme habilité par l’Administration a délivrer des qualifications de nature essentiellement technique aux professionnels de l’ingénierie.
  DIAGTIM a obtenu une qualification de spécialiste de diagnostic amiante OPQIBI depuis 2001 Cette qualification fait l’objet d’un contrôle biennal et a été renouvelée en 2003.
  La qualification OPQIBI atteste de la conformité administrative de la structure, de ses compétences et de références avérées (Cf. attestations de références en annexe).
Diagtim est en instruction de dossier pour obtenir la capacité auprès de l’OPQIBI inhérente à la fonction de Coordonnateur SSI.


SGS-ICS-SA QUALICERT, certificat n°3764 :

Certification spécifique des diagnostics immobiliers portant entre autre sur la sécurité juridique des rapports, la qualité du service offert, la compétence des opérateurs et la disponibilité de l’entreprise.


Attestations de compétence « diagnostic amiante », « diagnostic plomb » délivrées par COTEBA, organisme certifié AFAQ ASCERT, ITGA, organisme certifié BSI-UKAS ou CESI organisme certifié AFAQ ASCERT.


Attestation de compétence « Coordonnateur SSI » délivrée par Le Centre National de Prévention et de Protection (CNPP) à l’issu du cycle long de 6 semaines à Vernon (27) (Stages DI1, DI2, SMSI1, REGSSI, SMSI2 et COSSI).

Assurance : Mutuelle des Architectes Français.

par axel cailliaux publié dans : diagtimdti
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Jeudi 18 août 2005

Mission SSI

« Coordination des Systèmes de Sécurité Incendie. »

CONCEPTION :

(Source CNPP)

Conformément à la norme NF S 61-931, le coordonnateur SSI préside à l’analyse des besoins de sécurité et à la conception du SSI.

L’analyse des besoins en sécurité est la première des tâches du coordonnateur SSI, elle consiste à collecter l’ensemble des paramètres, qui vont permettre de concevoir un SSI « sur mesure », en conformité et en adéquation avec le bâtiment considéré.

METHODE :

Dès la phase « avant projet » est établi un synopsis qui recensera les besoins réglementaires, normatifs et d’exploitation.

En application des principes de base édictés par la norme NF S 61-931, le concept de mise en sécurité est le document rédactionnel qui fait la synthèse de l’analyse des besoins, il pourra être annexé à la notice de sécurité, élément nécessaire à toute demandes de permis de construire ou demandes de travaux.

Le permis de construire (PC) ou de demande de travaux (DT) correspond au premier des trois points de rendez-vous importants pour le maître d’ouvrage et le coordonnateur SSI avec la commission de sécurité.

L’arrêté émis par les services de sécurité suite à l’instruction du PC ou de la DT valide le classement de l’établissement, se prononce sur l’avis conforme du projet en phase APS et détermine les éventuelles prescriptions exceptionnelles au titre de l’article R123-13 du CCH.

Ces éléments devront être pris en compte pour la suite du projet et intégrés dans le cahier des charges fonctionnel.

Le cahier des charges fonctionnel du SSI est un document qui a pour objectif de définir les caractéristiques techniques des différents constituants du SSI, afin de répondre au concept de mise en sécurité.

Il doit définir conformément au §5.3 de la norme NF S 61-931:

La catégorie du SSI
L’organisation des zones
La corrélation des zones
Le positionnement des matériels centraux et déportés éventuels ainsi que les modalités de l’exploitation de l’alarme.
Les Alimentations de Sécurité (AES / APS) et leurs conditions d’implantation.
Les constituants du SSI en indiquant le mode de fonctionnement des DCT et les options de sécurité des DAS.
Le principe et la nature des liaisons
La procédure de réception technique du SSI
Le CCF est soumis à la maîtrise d’œuvre pour accord, avant constitution du dossier projet et intégration AU DCE, Il est ensuite communiqué au Bureau de Contrôle, qui doit établir son Rapport Initial du Contrôleur Technique (RICT).

Note 1: Le CCF (comprenant la conception des zones et les principes généraux d’alarme tel que visé aux articles MS-55 et MS-64 du règlement de sécurité ERP) doit être déposé en mairie par le maître d’ouvrage un mois avant le début des travaux conformément à l’article GE2§2 de règlement de sécurité. Ces renseignements sont communiqués à la commission de sécurité pour avis. En l’absence de décision de l’administration, les travaux peuvent commencer dans le délai de trois mois qui suit le dépôt de dossier.

Note 2 : Afin d’optimiser les temps de correspondance entre la Coordination SSI, la Maîtrise d’ouvrage/d’œuvre et les entreprises prestataires retenues les tableaux de suivis (organisation des zones et arrêt technique, corrélation entre zones, exigences CMSI (US-UCMC), exigences CMSI (UGA) ainsi que les exigences fonctionnelles DAS/DAC.) seront directement consultables dans leur version actualisée via notre site FTP ou par transmission électronique.

Note 3 : La trame du CCF sera conforme à la norme et suivra la méthodologie (enchaînement de tableaux) développée par le CNPP.

REALISATION :

(Source CNPP)

En phase réalisation le coordonnateur SSI doit assurer la cohérence entre les différents équipements du SSI en respect du cahier des charges.

Il préside les réunions de chantier, où sont convoqués les entreprises concernées par les équipements constituants le SSI.

Constitution du Dossier d’Identité du SSI tel que définit dans la norme NF S 61-932 :

Le dossier administratif :

Notice de sécurité
Avis de commission de sécurité sur PC OU DT
Dossier GE2§2
Avis de commission de sécurité sur le dossier GE2§2
Rapport du Contrôleur Technique

Le dossier d’identité de base :

Présentation du SSI
CCF du SSI
Schéma de principe de l’installation
Système de Détection Incendie
Centralisateur de Mise en Sécurité Incendie
Détecteur Autonome Déclencheur
Dispositifs Commandés Terminaux
Certificats d’association de matériel
Certificats de droit d’usage de la marque NF, procès verbal d’essai de conformité à une norme ou attestations de conformité aux normes
Réception technique

L’annexe au dossier :

Les entreprises
Les plans d’exécutions des entreprises

Note 1: Ce dossier est par nature évolutif, il doit être tenu à jour des éventuelles modifications faites sur l’installation et prendre en compte les éventuels relevés correctifs qui pourraient être notés lors des opérations de maintenance.

Note 2 : Au titre du devoir de conseil nous rappelons que le SSI doit être maintenu en bon état de fonctionnement ; par ailleurs les SSI de catégories A et B doivent toujours faire l’objet d’un contrat de maintenance conformément à l’article MS-68 du règlement de sécurité. Ce dernier devant être annexé au dossier d’identité.

La norme NF S 61-933 fixe les modalités d’exploitation et de maintenance.

par Direction Technique publié dans : diagtimdti
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Jeudi 18 août 2005

Nos REFERENCES

Marchés publics et assimilés « Rapport de mission de repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante à intégrer au Dossier Technique Amiante », « Constitution du Dossier Technique Amiante »

o Ville de Lille 300.000 m²

o DRSP Lille

§ Centre de détention de Liancourt

§ Domaine de Liancourt

§ Domaine d’Agnetz

o Centre Hospitalier Universitaire Régional d’Amiens 248.000 m²

o EDF-GDF

§ Centrale Nucléaire de Fessenheim 50.000 m²

§ Centre de stockage souterrain de Gournay 10.000 m²

§ Centrale Thermique de Bouchain 15.000 m²

o DDE Nord, Hôtel du Département, bâtiments annexes 10.000 m²

o Villes de Carvin, Bruay la Buissiere, Rouvroy etc.

Marchés publics et assimilés « Rapport de mission de repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante avant réalisation de travaux ultérieurs », « « Rapport de mission de repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante avant démolition»

o DRSP Lille

§ Centre de détention de Liancourt

o Etablissement Public Foncier du Nord – Pas de Calais

§ Site industriel du peignage AMEDEE (Wattrelos) 100.000 m²

§ Site de l’Union phase 1 (Roubaix) 100.000 m²

§ Usines Cotonniere et Requillart (Tourcoing) 30.000 m²

o Lille Métropole Communauté Urbaine

§ Site de l’Union phase 2 (Roubaix) 150.000 m²

o Ville de Comines

§ Usine Urge 8.000 m²

§ Ti’com 8.000 m²

o Ville de Cambrai, Friche Dinor 10.000 m²

o Ministère des transport, Cross du Cap Griz Nez 3.000 m²

o Ville de Maubeuge, Friche Emne 10.000 m²

o Ministère des finances, 4 centres des impôts.

Marchés privés « Rapport de mission de repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante à intégrer au Dossier Technique Amiante », « Constitution du Dossier Technique Amiante »

o Sté Lepoutre (Chargeurs Whool) 40.000 m²

o Sté Dupont de Nemour 30.000 m²

o Sté Teinturerie des Francs 25.000 m²

o Sté Verrière Française (Saint Gobain) 15.000 m²

Marchés privés « Rapport de mission de repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante avant réalisation de travaux ultérieurs », « « Rapport de mission de repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante avant démolition»

o Sté Colgate-Palmolive

o Cabinet Pricewaterhouse Coopers représentant Catalina USA

o Sté Decoster et Cie

Références significatives en matière d’ERAP

o Directions Départementales de l’Equipement : attributaire des marchés « Mesures d’urgence contre le saturnisme, missions de diagnostic, avis sur la nature des travaux de suppression de l’accessibilité au plomb et contrôle des logements après travaux ».

§ NORD : lot n° 1 (arrondissement de LILLE) pour 2003, 2004, 2005, marché à bon de commande de trois ans, 50.000 euros annuels mini, 100.000 euros annuels maxi.

§ PAS de CALAIS : lot n° 2 (arrondissement de LENS, ARRAS, BETHUNE) pour 2004, 2005, 2006, marché à bon de commande.

o DRSP Lille

§ Centre de détention de Liancourt

§ Domaine de Liancourt

§ Domaine d’Agnetz

o Etablissement Public Foncier du Nord Pas de Calais, Réalisation du diagnostic plomb avant travaux de rénovation du site minier de Wallers-Aremberg.

o Ville de Béthune (62), réalisation du diagnostic plomb avant travaux de démolition à Cour du charretier.

o Ville d’Albert (80) Réalisation du diagnostic plomb avant travaux de démolition « espace gare ».

o Nombre d’ERAP réalisés depuis août 2002 en NORD, PAS DE CALAIS : environ 4000.

Références significatives en matière de diagnostic des pathologies parasitaires

o Diagnostic des charpentes de l’Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers de Lille

o Diagnostic des bois d’œuvre de l’Eglise Sainte Colombe à Blendecques

o Diagnostic du Domaine Mandarine Napoléon à Seclin (diagnostic sur litige)

o Ville de Bruay la Buissiere

§ Diagnostic du Manoir de Baillencourt

§ Diagnostic de l’église Saint Martin

o Diagnostic du gymnase Depailler à Grande Synthe

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Jeudi 18 août 2005

Missions Amiante

« Rapport de mission de repérage des matériaux et produits contenant de l’amiante à intégrer au Dossier Technique Amiante ».

Rappel : conformément à la norme NF 46-020 (article 3.2.1. al.5) les prélèvements et analyses ne peuvent faire l’objet d’un devis global avant la réalisation du diagnostic, leur nombre et le type d’analyse utilisée dépendant des matériaux et produits découverts pendant le diagnostic.

Repérage (identification et localisation) des produits et matériaux amiantins accessibles sans travaux destructifs définis par le Code de santé publique : articles R.1334-14 à R.1334-29 et R.1336-2 à R.1336-5.

Rédaction d’un rapport permettant une localisation aisée des éléments identifiés, portant l’évaluation de leur état de conservation et rappelant les conclusions réglementaires qui en découlent.

Cette mission est entièrement encadrée par les textes réglementaires et normatifs (Cf. titre IV).

.

Elle se décompose en trois volets :

A) Intervention sur site, selon norme NF X 46 - 020

Phase préparatoire : Réalisés par le coordinateur de l’opération

Objectif : Satisfaire aux exigences réglementaires (sécurité) et dégager la responsabilité du donneur d’ordre.

Vérifier l’existence et l’actualité des diagnostics précédents (flocages, calorifugeages, faux-plafonds.)

Optimisation des délais.

Méthodes et Moyens :

o Recherche documentaire dans les éléments fournis par le commanditaire,

o Reconnaissance préalable des bâtiments et locaux à diagnostiquer,

o Entretiens préparatoires avec le donneur d’ordre et son représentant local :

§ Vérification de l’accessibilité, des contraintes horaires et techniques,

§ Evaluation des risques (plan de prévention si nécessaire),

§ Etablissement et pré

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